Aperçu des indications de provenance

Les indications de provenance telles que meubles suisses permettent aux consommateurs de se renseigner sur la provenance géographique d’un produit ou d’un service. Elles diffèrent en cela des marques, lesquelles créent un lien entre un produit ou un service et une entreprise déterminée.

Il existe deux types d’indications de provenance :

Les indications de provenance directes désignent le nom du lieu de provenance du produit ou du service, par exemple le nom d’un pays, d’un canton ou d’une région.
Exemples : fraises vaudoises, tomates de Genève, salades du Vully, skis des Grisons

Les indications de provenance indirectes sont des mots ou des signes revêtant un caractère géographique qui ne désignent toutefois pas explicitement le lieu de provenance.
Exemples : l’image d’un monument célèbre comme le château de Chillon ou d’une montagne comme le Cervin ou la mention d’une personnalité fictive ou réelle comme Guillaume Tell.

Quiconque souhaite utiliser une indication de provenance doit pouvoir établir que le produit ou les services proviennent effectivement du territoire géographique désigné. Si une entreprise veut par exemple mettre en avant la provenance suisse de ses produits, elle doit remplir les critères prévus par la législation applicable.

Indications géographiques

Il existe en outre des indications géographiques (IG). On parle d’indication géographique lorsqu’une qualité déterminée, une réputation particulière ou d’autres caractéristiques précises des produits peuvent être attribuées essentiellement à la provenance géographique.

Les appellations d'origine protégées (AOP) et les indications géographiques protégées (IGP) sont des exemples d’indications géographiques. (AOP/IGP) : il s’agit d’indications de provenance au bénéfice d’une protection particulière qui sont inscrites dans un registre. Les produits désignés par ces dénominations doivent remplir les conditions d’un cahier des charges détaillé.
Exemples d’AOP : Tête de Moine, Vacherin Mont-d’Or, Le Gruyère
Exemples d’IGP : Saucisson vaudois, St. Galler Kalbsbratwurst

L’Office fédéral de l’agriculture tient le registre des appellations d’origine et des indications géographiques de produits agricoles; l’IPI celui des appellations pour les produits non agricoles.